Cours d'Assises Trouvez les Cours d'AssisesQue juge-t-on ?Quelques chiffres...Principaux "acteurs"La (les) victime(s)L'accusé(e)Permis de visiteL'Avocat généralLe Président de la CourDéroulement du procèsVidéos explicativesFormation du juryUn livre sur ce sujetJuré, un devoir civiqueL'éventuel huis closLe Rapport introductifL'audition des EnquêteursL'audition des ExpertsL'audition des témoinsL'audition de la victimeL'interrogatoire de l'accuséL'Avocat de la victimeRéquisitions pénalesL'Avocat de l'accuséLa feuille de questionsLa feuille de motivationLa Sanction pénaleL'Indemnisation de la victimeLes voies de recoursLa jurisprudencesur la présomption d'innocencesur l'interdiction de communicationpouvoirs du Président et de la Coursur la qualité des Assesseurssur l'Avocat de l'accusésur la feuille de questionssur la feuille de motivationsur la motivation de la peinesur la peine prononcéesur le procès-verbal des débatssur le huis-closDossiers célèbresAffaire Omar RaddadAffaire Christian RanucciUne question à nous poser ?
L'audition des Experts
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Les différents Experts qui seront amenés à s'exprimer devant la Cour et les jurés, interviennent pour l'essentiel dans deux domaines très différents.
Les Experts "techniques", parmi lesquels on trouvera, par exemple, l'Expert en balistique, et le Médecin légiste, donneront à la Cour et aux jurés un éclairage essentiel sur le déroulement le plus vraisemblable des faits, ou sur tel ou tel élément de preuve scientifique.
Les Experts "de personnalité" parmi lesquels on trouvera essentiellement des Psychologues, et des Médecins psychiatres, viendront donner à la Cour et aux jurés des informations importantes,
- relatives à la crédibilité de la parole de la victime (c'est essentiel si les faits poursuivis doivent recevoir la qualification de viol),
- relatives à la psychologie de l'auteur présumé des faits, relatives à la conscience par l'auteur de la transgression de la Loi (c'est le problème de l'absence ou de l'altération du discernement),
- relatives aussi à la prise de conscience par l'accusé des actes pour lesquels il est poursuivi,
- relatives, si l'accusé est déclaré coupable, sur ses possibilités de réinsertion, sur la thérapie nécessaire...
Il arrive parfois que les Experts expriment des avis très différents entre eux...