Pour une expérience de navigation complète, veuillez activer JavaScript dans votre navigateur.
Cours d'Assises - Page d'accueilTrouvez les Cours d'AssisesQue juge-t-on ?Quelques chiffres...Les principaux "acteurs"La (les) victime(s)L'accusé(e)Permis de visiteL'Avocat généralLe Président de la CourLe déroulement du procèsVidéos explicativesFormation du juryL'éventuel huis closLe Rapport introductifL'audition des EnquêteursL'audition des ExpertsL'audition des témoinsL'audition de la victimeL'interrogatoire de l'accuséL'Avocat de la victimeRéquisitions pénalesL'Avocat de l'accuséLa feuille de questionsLa feuille de motivationLa Sanction pénaleL'Indemnisation de la victimeLes voies de recoursNouveau : la jurisprudencesur la présomption d'innocencesur l'interdiction de communicationpouvoirs du Président et de la Coursur la qualité des Assesseurssur la feuille de questionssur la feuille de motivationUne question à nous poser ?
Le Président de la Cour d'Assises
logo avocat gd format.jpg
Le Président de la Cour d'Assises est le véritable "chef d'orchestre" du procès, et il a préparé à l'avance sa "partition" avec le plus grand soin.
C'est lui qui a prévu l'ordre de passage des différents intervenants au procès : témoins des faits (à charge et à décharge), témoins de moralité, Enquêteurs de Police, Experts, interrogatoire de l'accusé(e), audition de la victime... Tous les Avocats savent bien que cet ordre de passage a son importance sur la manifestation de la vérité... mais aussi sur l'idée que se feront les jurés du dossier.
Le Président doit, tout au long du déroulement du procès, s'interdire de se prononcer sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé(e), et l'exercice est d'autant plus difficile qu'il doit mener une véritable Instruction de l'affaire, présenter tous les éléments à charge et à décharge, poser à tous les intervenants les questions qui serviront à éclairer la Cour et les jurés.
Le Président de la Cour d'Assises préside "la police" du procès, il doit éviter ou remédier à tous les excès, aux débordements toujours possibles.
Une fois les débats clos, la Cour et le jury se retirent pour délibérer, et là encore, le Président a un rôle prépondérant, puisqu'il dirige le débat qui conduira au prononcé de l'Arrêt sur l'innocence ou la culpabilité de l'accusé(e), et dans ce dernier cas (le plus fréquent) sur la peine qui sera prononcée.
Président Cour d'Assises.jpg